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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES COTEAUX DU MINERVOIS
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CLAIRE D'ALZAU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLAIRE D'ALZAU
LES COTEAUX DU MINERVOIS, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3232872
Date de dépôt :
24/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2023
CLAIRE D\'ALZAU de LES COTEAUX DU MINERVOIS

Présentation de la marque CLAIRE D'ALZAU

Déposée le 24 juin 2003 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES COTEAUX DU MINERVOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLAIRE D'ALZAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES COTEAUX DU MINERVOIS domicilié(e) 7, avenue des Cathares - 11700 - PEPIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 821 671 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque CLAIRE D'ALZAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLAIRE D'ALZAU est expirée depuis le 24 juin 2023.

LES COTEAUX DU MINERVOIS a également déposé les autres marques suivantes : Cazellithe , Secret de Camandieu , Expression Naturelle , Lou Parédoux


LES COTEAUX DU MINERVOIS, société coopérative agricole - 7, avenue des Cathares - 11700 - PEPIEUX - France - SIREN 775821671


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2013 n°2539808 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-24

Vins.